Vous travaillez dans le BTP (Bâtiment Travaux Publics) et souhaitez savoir si vos conditions de travail ou celles de votre employé ou ouvrier correspondent à un grand déplacement ? Cet article saura répondre à l'ensemble de vos questions !
Un grand déplacement est un voyage professionnel qui va au-delà de 50 km de distance du domicile du salarié ou alors à plus de 1h30 de trajet domicile travail.
En particulier, dans le secteur du bâtiment des travaux publics, les salariés peuvent être amenés à effectuer des longs trajets. Si le chantier est vraiment éloigné du domicile de l’employé et que celui-ci doit dormir à côté du lieu de construction, une indemnité grand déplacement lui est versée en plus des frais d’hébergement, de trajet et des repas autrement - appelé Prime Panier.
Pour les entreprises du Bâtiment appliquant la convention collective nationale des ouvriers du 7 mars 2018, la notion de Grands Déplacements évolue.
En effet, la définition du grand déplacement dans la convention collective du 7 mars 2018 implique que l'ouvrier loge forcément sur le lieu (ou à proximité) du chantier. Cependant, l’ouvrier dispose bien du droit au paiement de ces indemnités quel que soit le lieu où il dort. C'est-à-dire que l'employeur n'est pas exonéré des indemnités de grand déplacement si l'ouvrier rentre effectivement chez lui, même si l'entreprise applique la convention collective du 7 mars 2018. Il n'a pas besoin de fournir des preuves ou des justificatifs de son logement.
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Dans la branche professionnelle des bureaux d’études techniques, des sociétés de conseil et des bureaux d’études techniques, la Fédération Syntec est l’organisation la plus influente. Elle compte environ 80 000 entreprises membres, 910 000 salariés et vaut en termes de chiffre d’affaires 120 milliards d’euros.
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